Comptes rendus

COMPTE RENDU DU 31 AOUT 2020

1/ Décisions modificatives
2/ Mise à disposition d’un agent
3/ Recensement de la population 2021
4/ SDEPA – éclairage public
5/ Tarif cantine garderie 2020-2021
6/Questions diverses

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COMPTE RENDU DU 09 JUILLET 2020

https://mazerolles64.com/wp-content/uploads/2020/09/PV-CM-09-07-2020-1.pdf1/Adoption du règlement intérieur
2/ Location et règlement du nouveau bâtiment communal
3/ Participation de l’APE à l’achat de l’aire de jeux
4/ Location de terres communales
5/ Commission communale des impôts directs
6/ Personnel communal – création de contrat
7/ Voirie communale
8/ Questions diverses

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COMPTE RENDU DU 08 JUIN 2020

1/ Délégations au Maire
2/ Indemnités des élus
3/ Adoption du règlement intérieur
4/ Location et règlement du nouveau bâtiment communal
5/ Vente de bois
6/ Vote des taux
7/ Frais de fonctionnement
8/ Droit de préemption
9/Participation de l’APE à l’achat de l’aire de jeux
10/ Vente de terre communale
11/ Désignation des délégués aux syndicats et aux commissions
12/ Questions diverses.

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COMPTE RENDU DU 26 MAI 2020

1/ Election du Maire
2/ Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints
3/ Délégation au Maire
4/ Lecture de la charte de l’élu local par le Maire élu.

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COMPTE RENDU DU 26 FÉVRIER 2020

1/Vote du compte de gestion 2019
2/ Vote du compte administratif 2019
3/ Affectation des résultats 2019
4/ Vote du budget primitif 2020
5/ Temps de travail secrétariat
6/ Offre de concours ACCA
7/ Participation formation contrat PEC
8/ Convention PEC
9/ Conditions et tarif de location du nouveau bâtiment communal
10/ ONF – programmation 2020
11/ Devis SDEPA – renforcement Larrieu – rénovation éclairage public
12/ Participation des communes à l’association Les Bruyères
13/Questions diverses.
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COMPTE RENDU DU 09 JANVIER 2020

1/ Projet ruralité
2/ Compte rendu annuel du président du SI AEP d’Arzacq
3/ Fermage – résiliation de bail
4/ Questions diverses.
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